Nous vous remercions de votre visite sur le site de CABINET LINE VOYANCE. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site de vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.
Ce site est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent.
Informations générales :
Ce site est la propriété de Line
31 bis Avenue Louis BREGUET 78140 Vélizy-Villacoublay
Tèl : 01 39 46 65 62
Siret : 40238982900035
Directeur de publication du site de : LINE MEDIUM
Hébergement :
NUXIT SARL
80 route des Lucioles
B.P. 037
06901 Sophia Antipolis Cedex
Webdesign, création, maintenance:
CFAW-IT
http://cfaw.fr/
Copyright : CABINET LINE
Droits réservés 20016
Droits de propriété intellectuelle :
LINE VOYANCE avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de CABINET LINE.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de CABINET LINE, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.
Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de CABINET LINE ou de tiers ayant été autoriséde CABINET LINE à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Informations et illustrations :
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.
Protection des données personnelles :
La consultation du site de CABINET LINE est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
de CABINET LINE s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet de CABINET LINE sont destinées à l'usage deCABINET LINE. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de CABINET LINE 100 avenue de Paris 78000 VERSAILLES
Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à CABINET LINE et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Sécurité :
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l'intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Liens hypertextes :
La mise en place d'un lien hypertexte vers ce site ne nécessite de pas d'autorisation préalable et écrite. Néanmoins, CABINET LINE doit en être informée dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, CABINET LINE n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les site des auxquels ce site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droit applicable
Le site de CABINET LINE et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents. CABINET LINE se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à la consulter régulièrement.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. CABINET LINE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
CABINET LINE se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Données statistiques de suivi
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées) pour l'optimisation de notre site de en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
La reproduction sur support papier
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site de sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion.
respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte).
citation explicite du site de CABINET LINE comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site de sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins professionnelles est interdite.